Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES
FREDERIC JACQUEMARD

Numéro de dépôt :
4359106
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES de FREDERIC JACQUEMARD

Présentation de la marque FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par FREDERIC JACQUEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est FREDERIC JACQUEMARD domicilié(e) 80-82 SATHORN ROAD SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRÉDÉRIC JACQUEMARD PERMACULTURES arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.

FREDERIC JACQUEMARD a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPACE PERMACULTUREL , LE MARCHÉ PERMACOLE , ÉCOLE FRANÇAISE DE PERMACULTURE , FRED ANTOINE PERMADESIGN , FRED ANTOINE PERMACULTURE , LA MAISON DE LA PERMACULTURE , CENTRE FRANÇAIS D'EXPÉRIMENTATION EN PERMACULTURE


FREDERIC JACQUEMARD - 80-82 SATHORN ROAD SOI 9 - 10120 - BANGKOK - Thaïlande


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Viande  ; poisson  ; volaille  ; gibier  ; fruits conservés  ; fruits congelés  ; fruits secs  ; fruits cuisinés  ; légumes conservés  ; légumes surgelés  ; légumes séchés  ; légumes cuits  ; gelées  ; confitures  ; compotes  ; oeufs  ; lait  ; produits laitiers  ; huiles à usage alimentaire ; beurre  ; charcuterie  ; salaisons  ; crustacés (non vivants)  ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande  ; conserves de poisson  ; fromages  ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; céréales en grains non travaillés  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Éducation, formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherches scientifiques  ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers  ; développement d'ordinateurs  ; conception de logiciels  ; développement de logiciels  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers  ; conduite d'études de projets techniques  ; architecture  ; décoration intérieure  ; élaboration (conception) de logiciels  ; installation de logiciels  ; maintenance de logiciels  ; mise à jour de logiciels  ; location de logiciels  ; programmation pour ordinateurs  ; analyse de systèmes informatiques  ; conception de systèmes informatiques  ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique  ; numérisation de documents  ; logiciel-service (SaaS)  ; informatique en nuage  ; conseils en technologie de l'information  ; hébergement de serveurs  ; contrôle technique de véhicules automobiles  ; services de conception d'art graphique  ; stylisme (esthétique industrielle)  ; authentification d’oeuvres d'art  ; audits en matière d'énergie  ; stockage électronique de données ;

Services de restauration (alimentation)  ; hébergement temporaire  ; services de bars  ; services de traiteurs  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; jardinage  ; services de jardiniers-paysagistes.